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Marques déposées par monsieur Daniel Montmasson
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BELLECOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLECOUR
M. Daniel Montmasson

Numéro de dépôt :
3992594
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
BELLECOUR de Daniel Montmasson

Présentation de la marque BELLECOUR

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par monsieur Daniel Montmasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Daniel Montmasson domicilié(e) 6 rue du fort Madoux - 25500 - Morteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Montmasson domicilié(e) 6 rue du fort Madoux - 25500 - Morteau - France.

La marque BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLECOUR est expirée depuis le 25 mars 2023.

Daniel Montmasson a également déposé les autres marques suivantes : PRECIS


M. Daniel Montmasson - 6 rue du fort Madoux - 25500 - Morteau - France


M. Daniel Montmasson - 6 rue du fort Madoux - 25500 - Morteau - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.